Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.trevol.fr
  • MON VILLAGE
    • Histoire
      • Trevol, hier et aujourd'hui
      • Blason et origines
      • La forêt communale
      • Jumelage
    • Règles de vie
      • Vivre en bon voisinage
      • Informations utiles
    • Tourisme
      • Circuits de randonnées
      • Patrimoine à découvrir
    • Annuaire
      • Hébergements touristiques
  • VIVRE À TRÉVOL
    • Vie Municipale
      • Conseil municipal
      • Commissions
      • C.C.A.S.
      • PV du conseil municipal
      • Bulletins municipaux
    • Services municipaux
      • Secrétariat de Mairie
      • Agence Postale
      • Services techniques
      • Bibliothèque
      • Conseiller numérique
      • Cimetière
      • Travaux en cours
    • Enfance et vie scolaire
      • Groupe scolaire
      • Garderie et périscolaire
      • Restaurant scolaire
      • Assistantes maternelles
      • Micro-crèche
    • Services
      • Marché local
      • Commerces & Artisanat
      • Médical, paramédical, social et Bien-être
      • Transport
      • Gestion des déchets
  • MES LOISIRS
    • Activités
      • Activités des associations : où est quand ?
      • Complexe sportif
    • Vie associative
      • Associations
    • Agenda
      • Agenda des manifestations
      • Calendrier de la chasse - Forêt communale
  • MES DÉMARCHES
    • Urbanisme
      • Plan Local d'Urbanisme
      • Le CAUE
    • Démarches en ligne
      • Démarches en ligne
      • Dématérialisation ADS
      • Inscription des nouveaux arrivants
      • Signalement
    • Location de salles
      • Location de salles
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Fonctionnement de l'entreprise
  3. Gouvernance - Gérance

Gouvernance - Gérance

Décisions des associés

  • Prise de décisions dans une société par actions simplifiée (SAS)
  • Prise de décisions dans une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
  • Prise de décision dans une société à responsabilité limitée (SARL)
  • Prise de décision dans unesociété anonyme (SA)
  • Prise de décision dans une société civile immobilière (SCI)

Rémunération du dirigeant

  • Revenus du micro-entrepreneur
  • Revenus d'un entrepreneur individuel
  • Revenus du dirigeant d'une société
  • Fiscalité des dividendes perçus par les associés

Protection sociale du dirigeant

  • Régime micro-social
  • Tout savoir sur la protection sociale de l'entrepreneur individuel



Mairie de TREVOL
5, route de Moulins 03460 Trévol

04 70 42 61 44

Nous écrire un email

Horaires d'Ouverture

Lundi, mercredi, jeudi et vendredi :
8h00 - 12h30
Mardi  : 8h00 - 12h30 et 13h30 - 17h00

PERMANENCES DES ÉLUS, CLIQUEZ ICI

  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation