Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.trevol.fr
  • MON VILLAGE
    • Histoire
      • Trevol, hier et aujourd'hui
      • Blason et origines
      • La forêt communale
      • Jumelage
    • Règles de vie
      • Vivre en bon voisinage
      • Informations utiles
    • Tourisme
      • Circuits de randonnées
      • Patrimoine à découvrir
    • Annuaire
      • Hébergements touristiques
  • VIVRE À TRÉVOL
    • Vie Municipale
      • Conseil municipal
      • Commissions
      • C.C.A.S.
      • PV du conseil municipal
      • Bulletins municipaux
    • Services municipaux
      • Secrétariat de Mairie
      • Agence Postale
      • Services techniques
      • Bibliothèque
      • Conseiller numérique
      • Cimetière
      • Travaux en cours
    • Enfance et vie scolaire
      • Groupe scolaire
      • Garderie et périscolaire
      • Restaurant scolaire
      • Assistantes maternelles
      • Micro-crèche
    • Services
      • Marché local
      • Commerces & Artisanat
      • Médical, paramédical, social et Bien-être
      • Transport
      • Gestion des déchets
  • MES LOISIRS
    • Activités
      • Activités des associations : où est quand ?
      • Complexe sportif
    • Vie associative
      • Associations
    • Agenda
      • Agenda des manifestations
      • Calendrier de la chasse - Forêt communale
  • MES DÉMARCHES
    • Urbanisme
      • Plan Local d'Urbanisme
      • Le CAUE
    • Démarches en ligne
      • Démarches en ligne
      • Dématérialisation ADS
      • Inscription des nouveaux arrivants
      • Signalement
    • Location de salles
      • Location de salles
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Étapes de vie
  3. Je crée
  4. Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société

Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société

Mis à jour le12/06/2026

Guichet des formalités des entreprises Demande d’occultation de l’adresse personnelle des personnes physiques concernées Calculer le montant d'une annonce légale Portail de la publicité légale des entreprises (PPLE) Consulter le Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (bodacc.fr) Modèle de statuts d'une SARL Modèle de statuts d'une EURL

Voir aussi

  • Choisir et protéger la dénomination d'une société
  • Registres obligatoires d'une société
  • Création d'une société : rédaction et enregistrement des statuts
  • Constituer et déposer le capital social d'une société
  • Assurances de la société

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr



Mairie de TREVOL
5, route de Moulins 03460 Trévol

04 70 42 61 44

Nous écrire un email

Horaires d'Ouverture

Lundi, mercredi, jeudi et vendredi :
8h00 - 12h30
Mardi  : 8h00 - 12h30 et 13h30 - 17h00

PERMANENCES DES ÉLUS, CLIQUEZ ICI

  • Mentions Légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation