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REVISION DU P.L.U.

Enquête publique

Dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.), nous vous informons de l'ouverture de l'enquête publique qui se déroulera à la Mairie sur la période du 19 Mai au 22 juin 2021 inclus aux jours et horaires habituels d'ouverture de la mairie (lundi, mercredi , jeudi, vendredi de 9h00 à 12h00  -   mardi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30.)
Chacun est invité à apporter ses observations sur un registre ou venir rencontrer Mme Devaux Marie Hélène, commissaire enquêteur, qui tiendra ses permanences à la mairie les :
  • mercredi 19 mai 2021 de 9h00 à 12h00
  • mardi 25 mai 2021 de 14h00 à 16h30
  • jeudi 10 juin 2021 de 9h00 à 12h00
  • mardi 22 juin 2021 de 10h00 à 12h00

Pendant la durée de l'enquête, les observations sur le projet de P.L.U. en cours de révision peuvent être consignées sur le registre d'enquête déposé en mairie. Elles peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur pourront être consultés à la mairie à l'issue de l'enquête.

Acces aux documents de révision du PLU de Trévol

Page de garde / Nomenclatures des pièces /   Diagnostic  /  Justifications  /  PADD  /   OAP  /  Réglement  /  Emplacements réservés  /   Liste SUP  /   SUP  /  Infrastructures bruyantes  /  Entités archéologiquesPérimètres délimités des abords  /  Plan réseau AEP /  Plan réseau assainissement / Mémoire annexes sanitairesLutte contre l'ambroisie / Résumé non technique /  Note Val Allier Nord PrésentationTrévol cle1765df  /  Val d'Allier Nord Réglement /  RGA livret 2015  /  RPQS 2017 complet  /  3.1 zonage 7500 + prescriptions / 3.2 Carte des prescriptions du PLU  / 3.3 Zonage 2500 + prescriptions

                                             INFORMATIONS DIVERSES                                

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